Liste des actes de la CCAM concernant les sages-femmes - Révision du 01 Avril 2022 - Métropole 08.01.07.04 Ponction, biopsie et prélèvement de l'appareil génital féminin JKHD001 Prélèvement cervicovaginal 1 0 12,46 2 ATM 0 0 01/04/22 Prélèvement cervicovaginal pour frottis cytologique. Commentaire UNSFF:Peut être cumulable à taux plein avec une sonsultation C+JKHD001 0 0 1 08.04.03.11 Pose et ablation de dispositif intra-utérin [D.I.U] [stérilet] JKLD001 Pose d'un dispositif intra-utérin 1 0 38,40 1 ATM 0 0 01/04/22 0 0 0 JKGD004 Ablation d'un dispositif intra-utérin, par voie vaginale 1 0 1 ATM 0 0 01/01/15 0 0 0 JKKD001 Changement d'un dispositif intra-utérin 1 0 38,40 1 ATM 0 0 01/04/22 0 0 0 08.04.04.07 Autres actes thérapeutiques sur le vagin JLLD001 Pose de dispositif intravaginal 1 0 1 ATM 0 0 01/01/15 Pose de pessaire, de diaphragme, de cape cervicale 0 0 0 JLGD001 Ablation ou changement de dispositif intravaginal 1 0 1 ATM 0 0 01/01/15 0 0 0 09.01.01 Explorations électrophysiologiques du foetus JQQP001 Enregistrement du rythme cardiaque du foetus d'une durée de plu de 20 minutes, en dehors du travail) 1 0 2 ACO 0 0 01/01/15 Avec ou sans : épreuve pharmacodynamique. Commentaire UNSFF:Existait préalablement pour les médecins - les sages-femmes gardent leurs actes techniques spécifiques en NGAP (SF9, 12, 15, 19, 22) 0 0 0 09.01.02 Echographie de l'utérus gravide ZCQM007 Echographie du petit bassin [pelvis] féminin pour surveillance de l'ovulation 1 0 37,80 AP 2 ADE 1 0 01/04/22 Indication: quand l'acte est réalisé par une sage-femme, la prescription d'un médecin est nécessaire. Facturation : 3 actes d'échographie maximum par cycle. 0 0 0 ZCQM009 Echographie-doppler du petit bassin [pelvis] féminin pour surveillance de l'ovulation 1 0 42,25 AP 2 ADE 1 0 01/04/22 Indication : quand l'acte est réalisé par une sage-femme, la prescription d'un médecin est nécessaire. Facturation : 3 actes d'échographie maximum par cycle. 0 0 0 JNQM001 Echographie non morphologique de la grossesse avant 11 semaines d'aménorrhée 1 0 35,65 2 ADE F,P,S 0 0 01/04/22 0 0 0 JQQM010 Echographie biométrique et morphologique d'une grossesse uniembryonnaire au 1er trimestre 1 0 61,47 2 ADE 0 0 01/04/22 Commentaire UNSFF:Peut être cumulable à taux plein avec une sonsultation C+JQQM010 0 0 1 JQQM015 Echographie biométrique et morphologique d'une grossesse multiembryonnaire au 1er trimestre 1 0 71,57 2 ADE 0 0 01/04/22 Commentaire UNSFF:Peut être cumulable à taux plein avec une sonsultation C+JQQM015 0 0 1 JQQM018 Echographie biométrique et morphologique d'une grossesse unifoetale au 2ème trimestre 1 0 100,20 2 ADE 0 0 01/04/22 Avec ou sans: Echographie-doppler des artères utérines de la mère et Echographie-doppler des vaisseaux du cordon ombilical. A l'exclusion de : échographie d'une grossesse unifoetale à partir du 2ème trimestre avec échographie-doppler des artères utérines de la mère et des vaisseaux du foetus, pour souffrance foetale(JQQM002). Peut être cumulable à taux plein avec une consultation : C+ JQQM018 0 0 1 JQQM016 Echographie biométrique et morphologique d'une grossesse unifoetale au 3ème trimestre 1 0 100,20 2 ADE 0 0 01/04/22 Avec ou sans: Echographie-doppler des artères utérines de la mère et Echographie-doppler des vaisseaux du cordon ombilical. A l'exclusion de : échographie d'une grossesse unifoetale à partir du 2ème trimestre avec échographie-doppler des artères utérines de la mère et des vaisseaux du foetus, pour souffrance foetale(JQQM002). Peut être cumulable à taux plein avec une consultation : C+ JQQM016 0 0 1 JQQM019 Echographie biométrique et morphologique d'une grossesse multifoetale au 2ème trimestre 1 0 154,09 2 ADE 0 0 01/04/22 Avec ou sans: Echographie-doppler des artères utérines de la mère et Echographie-doppler des vaisseaux du cordon ombilical. A l'exclusion de : échographie d'une grossesse multifoetale à partir du 2ème trimestre avec échographie-doppler des artères utérines de la mère et des vaisseaux du foetus, pour souffrance foetale(JQQM007). Peut être cumulable à taux plein avec une consultation : C+ JQQM019 0 0 1 JQQM017 Echographie biométrique et morphologique d'une grossesse multifoetale au 3ème trimestre 1 0 154,09 2 ADE 0 0 01/04/22 Avec ou sans: Echographie-doppler des artères utérines de la mère et Echographie-doppler des vaisseaux du cordon ombilical. A l'exclusion de : échographie d'une grossesse multifoetale à partir du 2ème trimestre avec échographie-doppler des artères utérines de la mère et des vaisseaux du foetus, pour souffrance foetale(JQQM007). Peut être cumulable à taux plein avec une consultation : C+ JQQM017 0 0 1 JQQM002 Echographie d'une grossesse unifoetale à partir du 2ème trimestre avec échographie-doppler des artères utérines de la mère et des vaisseaux du foetus, pour souffrance foetale 1 0 92,19 2 ADE F,P,S 1 0 01/04/22 Indication: quand l'acte est réalisé par une sage-femme, la prescription d'un médecin est nécessaire. 0 0 0 JQQM007 Echographie d'une grossesse multifoetale à partir du 2ème trimestre avec échographie-doppler des artères utérines de la mère et des vaisseaux du foetus, pour souffrance foetale 1 0 133,81 2 ADE F,P,S 1 0 01/04/22 Indication: quand l'acte est réalisé par une sage-femme, la prescription d'un médecin est nécessaire. 0 0 0 JQQM001 Echographie de surveillance de la croissance foetale 1 0 46,15 AP 2 ADE 0 0 01/04/22 0 0 0 JQQM003 Echographie de surveillance de la croissance foetale avec échographie-doppler des artères utérines de la mère et des vaisseaux du foetus 1 0 75,60 AP 2 ADE 0 0 01/04/22 0 0 0 JQQJ037 Mesure de la longueur du canal cervical du col de l'utérus, par échographie par voie vaginale 1 0 33,44 1 ADE F,P,S 0 0 01/04/22 0 0 0 ZCQJ001 Echographie-doppler transcutanée et échographie-doppler par voie rectale et/ou vaginale [par voie cavitaire] du petit bassin [pelvis] féminin 1 0 69.93 2 ADE F,P,S 0 0 01/04/22 0 0 0 ZCQJ002 Échographie-doppler du petit bassin [pelvis] féminin, par voie rectale et/ou vaginale [par voie cavitaire] 1 0 69.93 2 ADE F,P,S 0 0 01/04/22 0 0 0 ZCQJ003 Échographie du petit bassin [pelvis] féminin, par voie rectale et/ou vaginale [par voie cavitaire] 1 0 52.45 2 ADE F,P,S 0 0 01/04/22 0 0 0 ZCQJ006 Echographie transcutanée avec échographie par voie rectale et/ou vaginale [par voie cavitaire] du petit bassin [pelvis] féminin 1 0 56.70 2 ADE F,P,S 0 0 01/04/22 0 0 0 ZCQM003 Échographie transcutanée du petit bassin [pelvis] féminin 1 0 52.45 2 ADE F,P,S 0 0 01/04/22 0 0 0 09.01.05 Endoscopie de l'utérus gravide JPQE001 Amnioscopie 1 0 2 ACO 0 0 01/01/15 0 0 0 09.03.03 Actes obstétricaux pendant le travail et l'accouchement "L'accouchement inclut le monitorage électronique des contractions de l'utérus gravide et du rythme cardiaque du foetus par voie externe. Facturation : les actes d'avortement sont facturés avant la date de viabilité légale du foetus de 22 semaines ; les actes d'accouchement sont facturés après cette date. Facturation : le tarif de l'accouchement comprend tous les gestes nécessités par l'accouchement, notamment la surveillance avec monitorage comportant la surveillance cardiotocographique du travail avec tracés et, éventuellement, prélèvement pour mesure du pH foetal quel qu'en soit le nombre, version interne du foetus, extraction instrumentale, délivrance artificielle ou révision utérine isolée, suture d' épisiotomie, réparation sphinctérienne, traitement obstétrical des hémorragies de la délivrance Facturation : éventuellement, la surveillance isolée du travail (JQQP099) peut être facturée quand elle est effectuée par une sage-femme qui ne réalise pas l'extraction compte tenu de complication pour le foetus ou pour la parturiente dans le déroulement de l'accouchement Facturation : éventuellement en supplément le traitement des complications immédiates de l'accouchement du paragraphe 09.03.04. Facturation : en cas de naissance multiple avec accouchement par voie naturelle et accouchement par césarienne, un seul code d'accouchement multiple doit être facturé." 09.03.03.01 Accouchement par voie naturelle JQGD010 Accouchement céphalique unique par voie naturelle, chez une primipare 1 0 313,50 1 ACO F,P,S,K 0 0 01/04/22 JMPA006, JNMD002, JNQD001, JPGD001, JQED002, JQHB001, JQQP900 0 0 0 JQGD012 Accouchement céphalique unique par voie naturelle, chez une multipare 1 0 313,50 1 ACO F,P,S,K 0 0 01/04/22 JMPA006, JNMD002, JNQD001, JPGD001, JQED002, JQHB001, JQQP900 0 0 0 JQGD004 Accouchement unique par le siège par voie naturelle, chez une primipare 1 0 385,44 1 ACO F,P,S,K 0 0 01/04/22 JMPA006, JNMD002, JNQD001, JPGD001, JQHB001, JQQP900 Méthode de Vermelin, chez une primipare 0 0 0 JQGD001 Accouchement unique par le siège par voie naturelle, chez une multipare 1 0 316,94 1 ACO F,P,S,K 0 0 01/04/22 JMPA006, JNMD002, JNQD001, JPGD001, JQHB001, JQQP900 Méthode de Vermelin, chez une primipare 0 0 0 JQGD003 Accouchement unique par le siège par voie naturelle, avec petite extraction, chez une primipare 1 0 426,96 1 ACO F,P,S,K 0 0 01/04/22 JNMD002, JNQD001, JPGD001, JQGD001, JQHB001, JQQP900 0 0 0 JQGD008 Accouchement unique par la siège par voie naturelle avec petite extraction, chez une multipare 1 0 353,6 1 ACO F,P,S,K 0 0 01/04/22 JNMD002, JNQD001, JPGD001, JQGD001, JQHB001, JQQP900 0 0 0 JQGD002 Accouchement multiple par voie naturelle, chez une primipare 1 0 472,64 1 ACO F,P,S,K 0 0 01/04/22 JMPA006, JNMD002, JNQD001, JPGD001, JQHB001, JQQP900 0 0 0 JQGD007 Accouchement multiple par voie naturelle, chez une multipare 1 0 418,00 1 ACO F,P,S,K 0 0 01/04/22 JMPA006, JNMD002, JNQD001, JPGD001, JQHB001, JQQP900 0 0 0 JQQP099 Surveillance du travail par un praticien différent de celui qui réalise l'extraction 1 0 112,00 RC 1 ACO F,P,S 0 0 01/04/22 JNQD001, JQHB001, JQQP900 La prise en charge nécessite une surveillance avec monitorage d'au moins deux heures, comportant notamment la surveillance cardiotocographique du travail avec tracés et, éventuellement, prélèvement pour mesure du PH foetal quel qu'en soit le nombre. Facturation : ne peut être facturé que par une sage-femme qui ne réalise pas l'extraction en raison de complication pour le foetus ou pour la parturiente dans le déroulement de l'accouchement. Facturation : ne peut être facturé que s'il est suivi d'un acte du sous paragraphe 09.03.03.01 (accouchement par voie naturelle) ou s'il est suivi d'une césarienne réalisée en cours de travail (JQGA003) 0 0 0 09.03.04.01 Surveillance de lésions obstétricales maternelles JMCA002 Suture immédiate de déchirure obstétricale du vagin, de la vulve et/ou du périnée [périnée simple] 1 0 1 ACO 0 0 01/01/15 0 0 0 09.05 Actes thérapeutiques chez le nouveau-né à la naissance GEJD001 Aspiration intratrachéale d'un nouveau-né à la naissance, en présence d'un liquide amniotique méconial 1 0 1 ATM 0 0 01/10/17 Avec ou sans : intubation trachéale - Indication pour les sages-femmes : dans l’attente du médecin appelé pour pathologie néonatale. 0 0 0 GLLD018 Ventilation manuelle d'un nouveau-né à la naissance, au masque facial 1 0 1 ATM 0 0 01/10/17 Indication pour les sages-femmes : dans l’attente du médecin appelé pour pathologie néonatale. 0 0 0 GLLD016 Ventilation manuelle d'un nouveau-né à la naissance, au masque facial, avec administration intraveineuse d'agent pharmacologique et/ou de soluté 1 0 1 ATM 0 0 01/10/17 Indication pour les sages-femmes : dans l’attente du médecin appelé pour pathologie néonatale. 0 0 0 ZZEP004 Installation d'un nouveau-né en incubateur à la naissance, avec ventilation spontanée sans oxygénothérapie 1 0 1 ATM 0 0 01/01/15 Indication pour les sages-femmes : dans l’attente du médecin appelé pour pathologie néonatale 0 0 0 ZZEP002 Installation d'un nouveau-né en incubateur à la naissance, avec ventilation spontanée avec oxygénothérapie 1 0 1 ATM 0 0 01/10/17 Indication pour les sages-femmes : dans l’attente du médecin appelé pour pathologie néonatale 0 0 0 16.03.16 Autres actes thérapeutiques sur les téguments QZLA004 Pose d'implant pharmacologique souscutané 1 0 17,99 1 ADC 0 0 01/04/22 Pose d'implant contraceptif souscutané 0 0 0 QZGA002 Ablation ou changement d'implant pharmacologique souscutané 1 0 41,80 1 ADC F,P,S 0 0 01/04/22 Ablation d'implant contraceptif souscutané 0 0 0 QZRB001 Séance d'acupuncture 1 0 18,00 1 ATM 0 0 01/04/22 Indication : traitement adjuvant et de deuxième intention chez l'adulte : - nausées et vomissements en alternative thérapeutique - antalgique en association à d'autres traitements - syndrome anxiodépressif, en association avec un programme de prise en charge globale - aide au sevrage alcoolique et tabagique Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale 0 0 0 18.02.09 Gestes complémentaires liés à la grossesse et à l'accouchement JNQD001 Monitorage électronique des contractions de l'utérus gravide et/ou du rythme cardiaque do foetus, par voie utérine 1 0 2 ACO 0 0 01/01/15 Avec ou sans: monitorage transcutané 0 0 0 JQQP900 Oxymétrie transcutanée du foetus sur la présentation [Oxymétrie de pouls foetal] 1 0 2 ACO 0 0 01/01/15 0 0 0 JQHB001 Prélèvement de sang du foetus sur la présentation 1 0 1 ACO 0 0 01/01/15 0 0 0 JMPA006 Episiotomie 1 0 1 ACO 0 0 19/01/16 Réalisation et réparation d'épisiotomie 0 0 0 JQED002 Réduction d'une dystocie sévère des épaules 1 0 1 ACO 0 0 01/01/15 Manoeuvre de Jacquemier 0 0 0 JPGD001 Extraction manuelle du placenta complet 1 0 1 ACO 0 0 01/01/15 Délivrance artificielle avec révision utérine 0 0 0 JNMD002 Révision de la cavité de l'utérus après délivrance naturelle 1 0 1 ACO 0 0 01/01/15 0 0 0 19.01.07 Néonatologie YYYY123 Surveillance en unité obstétrique d'un enfant dont l'état nécessite un placement en incubateur ou des soins de courte durée 1 0 23,00 2 ATM F 0 0 01/04/22 Facturation: par 24h, selon les conditions du décret 98-900 du 9 octobre 1998 0 0 0 19.03.01 MODIFICATEURS d’URGENCE POUR LES ACTES HORS ACCOUCHEMENT P Acte réalisé en urgence par les pédiatres, les médecins généralistes ou les sages-femmes de 20h à 00h 35,00 0 0 01/01/15 1 0 0 S Acte réalisé en urgence par les pédiatres, les médecins généralistes ou les sages-femmes ou acte thérapeutique réalisé en urgence sous anesthésie générale ou locorégionale par les autres médecins, la nuit de 00h à 08h 40,00 0 0 01/01/15 1 0 0 F Acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié 19,06 0 0 19/01/16 1 0 0 M Majoration pour soins d'urgence faits au cabinet du médecin généraliste, du pédiatre ou de la sage-femme après examen en urgence d'un patient 26,88 0 0 01/01/15 1 0 0 11.02.2019 Modificateur d'accouchement - applicable pour tous les actes d’accouchement quand il est mentionné dans une parenthèse [……..] K Majoration forfaits modulables pour les actes d'accouchement réalisés par les gynécologues-obstétriciens ou les sages-femmes et pour les actes réalisés par les chirurgiens admettant la majoration transitoire de chirurgie, en secteur 1 ou ayant adhéré au contrat d'accès aux soins défini aux articles 36 et suivants de la convention médicale approuvée par arrêté du 22/09/2011 20 0 0 01/01/15 1 1 0 11.02.2019 MODIFICATEURS D’URGENCE POUR LES ACTES D’ACCOUCHEMENT et l'ACTE JQQ099 Des codes spécifiques sont créés afin d’augmenter les modificateurs précédents pour les actes d’accouchements et le JQQP099 YYYY603 Supplément pour acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié (F) appliqué aux actes accouchement ou surveillance du travail réalisés par la sage-femme. A ajouter à F afin d’obtenir une majoration de 40€ au lieu de 19.06 € 20.94 1 ACO F 0 0 10/02/19 0 0 0 YYYY740 Supplément pour acte réalisé en urgence de 20h à 00h (P) appliqué aux actes accouchement ou surveillance du travail réalisés par la sage-femme. A ajouter à P afin d’obtenir une majoration de 50€ au lieu de 35 € 15 1 ACO P 0 0 10/02/19 0 0 0 YYYY285 Supplément pour acte réalisé en urgence entre 00h et 08h (S) appliqué aux actes accouchement ou surveillance du travail réalisés par la sage-femme. A ajouter à S afin d’obtenir une majoration de 80€ au lieu de 40 € 40 1 ACO S 0 0 10/02/19 0 0 0 ZCQK003 Pelvimétrie par scanographie 1 0 25,27 2 ADI S 0 0 01/04/22 Pelvimétrie par scanographie 0 0 0 QEQM001 Échographie unilatérale ou bilatérale du sein 1 0 41.58 2 ADE F,P,S 0 0 01/04/22 Échographie unilatérale ou bilatérale du sein 0 0 0 QEQK005 Mammographie unilatérale 1 0 37.26 2 ADI 0 0 01/04/22 Mammographie unilatérale 0 0 0 QEQK001 Mammographie bilatérale 1 0 66.42 2 ADI 0 0 01/04/22 Mammographie bilatérale 0 0 0 QEQK004 Mammographie de dépistage 1 0 66.42 2 ADI 0 0 01/04/22 Mammographie de dépistage 0 0 0